• Panier (0)

    Aucun produit

    À définir Livraison
    0,00 € Total

    Commander

    1. Accueil
    2. Mentions légales

    MENTIONS LEGALES

    Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que:

    Ce site est édité par
    FRNCH
    94 boulevard de Sébastopol - 75003 Paris - France
    Appartenant à la SARL LUCY au capital de 71 000 €
    RCS Paris 410 504 336 00042
    Siège social : 45 rue du Chemin Vert - 75011 Paris - France
    Directeur de la publication : Cécile LIN

    Ce site est hébergé par
    OVH
    SAS au capital de 10 069 020 €
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

    Ce site a été conçu et réalisé par
    W3LEAD
    S.A.S. au capital de 10.000 euros
    RCS Nanterre B 790 261 598 00011
    Siège social : 31 Rue Moslard - 92700 Colombes – France

    INFORMATIONS TECHNIQUES

    Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

    DONNÉES PERSONNELLES

    Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.frnch.fr. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Par ailleurs vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Webaffaires.


    Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le N° 1949252.


    Conformément à cette loi, vous disposez d'un droit d'accès aux données, ainsi qu'un droit de modification et de suppression de celles-ci.
    Pour exercer ce droit, il suffit d'écrire à FRNCH via le formulaire de contact dans la rubrique « contact », ou encore d'envoyer un courrier à FRNCH à l'adresse :


    SARL LUCY - FRNCH 
    94 boulevard de Sébastopol
    75003 PARIS
    FRANCE


    Vous pouvez également accéder aux informations vous concernant et procéder éventuellement aux rectifications nécessaires directement sur le site en vous rendant sur votre compte.


    Enfin vous avez également la possibilité de vous désabonner des newsletters proposées par www.frnch.fr (newsletters, offres par SMS) d'un simple click sur le lien prévu en bas de page dans la dernière newsletter.

    LIENS HYPERTEXTES

    La création de liens hypertextes vers le site www.frnch.fr est soumise à l'accord préalable du Directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site www.frnch.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du directeur de la publication.

    DROITS D'AUTEURS

    La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de FRNCH - SARL LUCY.

    Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site www.frnch.fr, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse de FRNCH - SARL LUCY une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont FRNCH - SARL LUCY est producteur.
    Les marques de FRNCH - SARL LUCY et de ses partenaires, ainsi que les logos et modèles figurant sur le site sont des marques déposées.
    Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de FRNCH - SARL LUCY est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

    Tout litige en relation avec l’utilisation du site “www.www.frnch.fr” est soumis au droit français. L’utilisateur reconnait la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.